Grande enquête pour Courbevoie

1/02/2025

VOS PRIORITÉS POUR COURBEVOIE : AUJOURD’HUI LES IDÉES, DEMAIN L’ACTION

Participez à la seule enquête citoyenne indépendante et façonnez Courbevoie

La mission de l’Association des Riverains de Courbevoie, en fédérant les Courbevoisiens au sein d’un collectif indépendant, est de s’assurer que les nombreux projets en cours et à venir prennent en compte l’avis des riverains et de constituer un interlocuteur de choix pour peser dans les décisions qui vous concernent au premier chef. C’est plus généralement la défense des intérêts des Courbevoisiens et de leur cadre de vie

L’Association va aller à la rencontre des Courbevoisiens avec cette Grande enquête, indépendante de la majorité comme de l’opposition. L’objectif est d’éclairer de manière objective la rédaction des futurs programmes pour les prochaines élections municipales.

Prenez le temps de donner votre avis et vos souhaits pour faire de Courbevoie une ville toujours plus agréable :

N’attendez plus ! Si vous appréciez cette démarche, rejoignez le collectif de l’Association des Riverains de Courbevoie en cliquant sur le bouton Nous rejoindre de notre site.

Mention d'information RGPD

1. Responsable de traitement et délégué à la protection des données personnelles
La personne qui traite vos données personnelles est :
Association des Riverains de Courbevoie
20T rue de Bezons, 92400 Courbevoie

2. Finalités et base juridique du traitement
Association des Riverains de Courbevoie collecte certaines de vos données personnelles pour les finalités suivantes :

Sondage auprès de Courbevoisiens sur leur perception et attentes vis-à-vis de leur commune.

Le traitement opéré par Association des Riverains de Courbevoie peut donc s’appuyer sur :
L’article 6.1 (f) du Règlement 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (le « RGPD »).

3. Destinataires de vos données personnelles
Association des Riverains de Courbevoie ne communique vos données personnelles qu’à des destinataires habilités et déterminés au sein de son organisation.

4. Exercice de vos droits
Vous disposez du droit de demander à Association des Riverains de Courbevoie l'accès à vos données personnelles, la rectification, l'effacement ou la portabilité de celles-ci.
Vous avez également la possibilité d’adresser des instructions spécifiques concernant l’utilisation de vos données personnelles après votre décès.
Vous disposez du droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos données personnelles à des fins de prospection.

a. Modalités d’exercice de vos droits
Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à contact@association-riverains-courbevoie.fr, en indiquant vos nom et prénom.
Conformément à l’article 12.5 du RGPD, Association des Riverains de Courbevoie pourra refuser de donner droit à votre demande si elle est manifestement infondée ou excessive.
Vous pouvez également définir les directives relatives à la conservation, l’effacement ou la communication de vos données personnelles après votre décès.

b. Modalités d’exercice de vos droits
Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

5. Durée de conservation de vos données personnelles
Les données personnelles que vous communiquez à Association des Riverains de Courbevoie sont conservées pendant un délai de 2 ans.
Certaines de vos données personnelles pourront être conservées par voie d’archivage au-delà de cette durée pour établir la preuve du contrat dans les délais de prescription légale.

6. Transferts de données personnelles
Vos données personnelles sont conservées en Europe.